Séance du Conseil Municipal du 10 Février 2017 à 20h00
23/01/2017


Ordre du jour

1°) Mise en place du RIFSEEP, nouveau régime indemnitaire du Personnel Communal, à compter du 1er Mars 2017

2°) Liste du Personnel Communal à effet du 1er Janvier 2017, suite aux dispositions du décret 2016-1372 du 12 Octobre 2016

3°) Création d’un poste d’Adjoint Technique et suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2éme Classe avec modification correspondante de la liste du personnel, avec effet au 1er Juin 2017,

4°) Bilan des entretiens d’évaluation 2016

5°) Location de la parcelle A 3088 au profit des consorts PERCEVAUX – PARENT

6°) Subvention exceptionnelle au FC SAULZOIR

7°) Convention opérationnelle entre l’EPF Nord Pas de Calais et la Commune pour la réalisation d’un lotissement sur le site de l’ancienne Briqueterie de Saulzoir

8°) Fourniture et pose de Menuiseries PVC à la Garderie Périscolaire – Choix de l’entreprise

9°) Position du Conseil sur le possible remplacement de la contribution de la Commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts

10°) Versement de l’apport en capital 2017 de l’Agence France Locale – Autorisation donnée au maire de le verser avant le vote du Budget

11°) Acquisition d’une stèle pour les victimes du bombardement du 12 Juin 1944 – Demandes de subvention

12°) Acquisition de matériel pour la salle de sports – Demande de subvention à un parlementaire

13°) Questions Diverses